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MAITRISER LES MODULES DU SIGICI

Les modules de l’architecture du SIGICI se basent sur les métiers de la DG et des axes qui en découlent. Le SIGICI s’appuie sur une base de données centralisée autour des six (6) modules fonctionnels. Les modules permettent d’accéder à des pages spécifiques. Dans la suite de l’article j’aborde le contenu et le fonctionnement de chacun de chaque module.

 MODULE DE GESTION DES CONTRIBUABLES.

En effet ce module constitue la première étape du processus. Il favorise l’immatriculation des contribuables. C’est un module nécessaire pour la gestion des immatriculations et la consultation des notes par analyse risque. Il facilite une vision exhaustive de l’ensemble des contribuables et autres usagers en lien avec la DGI. Le SIGICI rattache chaque contribuable à un centre des impôts. Cependant afin de mieux coordonner le recouvrement et le contrôle, tous les agents accèdent à tous les dossiers. Ce module facile le contrôle des contribuables ayant une activité dans plusieurs localités.

MODULE DE LA FISCALITE PROFESSIONNELLE.

Le module de la fiscalité professionnelle permet aux agents de suivre l’ensemble des déclarations des contribuables.  Il s’intéresse aux assujettis à des obligations du régime professionnel.

Pour les déclarations déposées au centre des impôts, la recette prend en charge que la saisie des montants nécessaires. Les pages de suivi des déclarations, des avis d’imposition et des arriérés, sont conçues pour pouvoir visualiser facilement les éléments à risque. Le module fiscalité professionnelle permet également la visualisation et le calcul des patentes transports transmis.

MODULE DE LA FISCALITE IMMOBILIERE ET MOBILIERE. 

La fiscalité immobilière décrit l’ensemble des obligations fiscales du contribuable au regard de son patrimoine immobilier. Ce nouveau module rassemble l’ensemble des opérations qui facilite le suivi fiscal des biens dont dispose le contribuable. Il s’agit de biens tant au niveau du cadastre que du domaine et de l’enregistrement.

MODULE DE GESTION DE CONTROLE ET REDRESSEMENT.

En effet le module vise la centralisation de l’ensemble des actions de contrôle et le suivi des redressements fiscaux. La centralisation s’étend à la mise en recouvrement des montants dus et au suivi des redressements fiscaux. La mise en recouvrement des montants dus et le suivi des poursuites intègrent aussi la centralisation.

MODULE DE GESTION DE RECOUVREMENT ET GESTION DES CONTENTIEUX.

Le module de recouvrement prend en charge l’ensemble des fonctions nécessaires au traitement des opérations guichet. Les opérations guichet concerne la prise en charges des déclarations avec ou sans paiement et la saisie des règlements divers. Il édite les reçus, les quittances et avis à destination des contribuables. Ce module permet également d’avoir accès à la liste de tous les paiements enregistrés dans le SIGICI.

Enfin, à tout moment, le module génère aisément les quittances et reçu de dépôt.

MODULE DE GESTION DE STATISTIQUES ET ANALYSES.

Ce module est essentiellement destiné à la direction générale et aux autorités. Il vise la mise à la disposition des décideurs en temps réel, des indicateurs clés de performance de la DGI pour suivre la bonne réalisation des objectifs.

Il permet la consultation des premiers rapports statistiques et ainsi de disposer facilement et automatiquement d’une vision des recettes par période et /ou par impôts réalisés par la DGI. Ces écrans de statistique sont aussi agrémentés d’écrans complémentaires, de tableaux de bords et de Reporting automatisés.

J’espère cet article vous aide.

A bientôt !

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