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Les faveurs fiscales liées à l’habitat en Côte d’Ivoire: Introduction

Aujourd’hui dans le monde plusieurs personnes continue de faire fortune dans l’immobilier. Et cela est dû aux faveurs fiscales liées à l’habitat dont ils bénéficient.

En Côte d’Ivoire, plusieurs faveurs fiscales existent dans le secteur de l’habitat. Ces faveurs fiscales permettent d’intensifier les projets d’investissement dans ce secteur.

Avant tout l’immobilier est un terme définissant et incluant toute activité commerciale ou privé ayant trait aux biens immobiliers. Il touche à de nombreuses activités connexes telles que : le logement, la construction, la promotion, le conseil, l’urbanisation, l’architecture, la gérance, etc.

Dans le cadre cet article je souhaite aborder avec vous le cas particulier de l’habitat et des faveurs fiscales liées à ce secteur.

En Côte d’Ivoire, l’habitat occupe une place importante. Cette place est importante tant pour le gouvernement que pour la population. Plusieurs faveurs fiscales existent pour encourager l’investissement immobilier. Avec ces mesures incitatives, l’État espère attirer le maximum de partenaires.

Le domaine de l’habitat est vaste. Je vous propose donc de l’étudier en cinq (5) parties, cinq articles. Ces cinq articles permettront de mieux vous éclairer sur chacune de ces faveurs dans différents secteurs de l’habitat.

DÉFINITION DE L’HABITAT.

L’habitat est une partie de l’environnement définie par un ensemble de facteurs physiques. Dans cet espace vit un individu, une population, une espèce ou un groupe d’espèces.

C’est un espace qui offre des conditions qui conviennent à la vie. Des conditions  qui facilitent le développement d’un être humain, d’une espèce animale ou végétale. L’habitat se compose donc de logements, de centres commerciaux, d’écoles et d’université, de centres de santé, etc.

Dans la suite de cet article, je vous présente les faveurs fiscales initiées par l’État de Côte d’Ivoire. Ces faveurs sont diverses et concernent plusieurs pans du secteur de l’immobilier.

COMMENÇONS PAR LES FAVEURS FISCALES LIÉES AUX LOGEMENTS A CARACTÈRE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL.

C’est le thème du premier des cinq (5) articles sur les faveurs fiscales du secteur. Sachez avant tout qu’un logement est dit à caractère économique si son coût d’acquisition est de 23. 000. 000 au plus. Un logement est dit à caractère social si son cout d’acquisition est de 12. 500. 000 au plus. D’autres conditions sont à remplir pour bénéficier des faveurs de ce programme.

Dans ce premier article je présente :

  • d’abord les exonérations accordées dans le cadre du programme des logements à caractère social et économique,
  • ensuite les conditions pour bénéficier de ces exonérations,
  • et enfin la procédure d’octroi des avantages.

Cette partie servira  à tous les promoteurs engagés dans un programme de ce type de logements.

LES FAVEURS FISCALES LIÉES AUX GRANDS INVESTISSEMENTS DANS L’HABITAT.

Dans la deuxième partie j’apporterai des réponses claires et précises à certaines interrogations telles:

  • les exonérations fiscales accordées aux entreprises qui font de grands investissements dans l’habitat,
  • les logements,
  • les unités industrielles de fabrication des matériaux et autres intrants servant à la réalisation du volet de construction des logements,
  • les conditions auxquelles les entreprises bénéficient de ces avantages. Ces conditions tiennent aux entreprises réalisatrices, aux programmes et aux logements.

Ne ratez pas cette deuxième partie, elle suscitera certaines vocations.

LES FAVEURS FISCALES LIÉES AUX ACQUISITIONS DE LA PREMIÈRE HABITATION PRINCIPALE.

Habitation fait référence à une action d’habiter. C’est séjourner d’une manière durable dans une maison, un immeuble : on parle de locaux à usage d’habitation.

Tous autant que nous sommes, ambitionnons d’acquérir notre habitation principale.

Félicitation à ceux qui l’ont déjà !

La troisième partie de ce vaste domaine de l’habitat traite des :

  • avantages accordés,
  • conditions de réduction d’impôts,
  • dates à partir desquelles  débute le bénéfice effectif de la réduction.

Nous sommes tous concernés par cette troisième partie. Je vous invite donc à y prêter une attention particulière.

LES CONSTRUCTION D’UNIVERSITÉS PRIVÉES.

Une université est une institution d’enseignements supérieurs, d’études et de recherches. Cette institution est constituée par la réunion de divers établissements. Cet ensemble administratif est cohérent avec un statut de droit public, privé ou éventuellement mixte.

En Côte d’Ivoire, l’État  engage de fortes sommes d’argent dans la réhabilitation de nos universités. De nouvelles universités sont prévues afin d’étendre le choix des filières. Dans le cadre de cette politique, l’État de Côte d’Ivoire est à la recherche de nouveaux partenaires.

Dans la quatrième partie, je vous présenterai non seulement les exonérations possibles mais aussi les conditions à remplir pour en bénéficier.

LES CONSTRUCTIONS DE GRANDS CENTRES COMMERCIAUX.

Un centre commercial est un bâtiment qui comprend, sous un même toit, un ensemble de commerce de détail logés dans des galeries couvertes qui abritent les clients des intempéries.  Il inclut souvent des grands magasins et/ou un hypermarché, qui en sont les locomotives.

Dans le but d’encourager les privés à investir dans ce pan de l’habitat, l’État de Côte d’Ivoire octroie des faveurs fiscales.

Quels sont ces faveurs fiscales et à quelles conditions sont-elles octroyées

Ces informations, je vous les présenterai lors de la publication de la cinquième et dernière partie des mesures en faveur de l’habitat.

J’invite les promoteurs, les constructeurs, les investisseurs et toutes les personnes concernées à être au rendez-vous afin de mieux s’imprégner et au besoin à me contacter afin d’apporter plus de précisions au sujet.

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