Pour ce 1er Gros Mot de la Fisc.. je vais répondre à la demande d’un lecteur (FT) qui visite régulièrement mon blog. Elle souhaite que je parle du mot EXONÉRATION.
DÉFINITION DE L’EXONÉRATION.
Chers lecteurs et chères lectrices sachez que l’Exonération c’est l’action d’exonérer, de décharger totalement ou partiellement une personne d’une obligation. Cette obligation peut être une charge fiscale : un impôt, une taxe. On peut aussi parler de déduction, d’abattement ou de dispense.
Sachant qu’il existe plusieurs types de d’impôts, les exonérations existent aussi sous plusieurs types. On peut être exonéré de TVA, de patente, d’impôt sur salaires, de Bénéfices Industriels et Commercial, de Bénéfice Non Commercial, de Bénéfice Agricole, etc.
L’exonération est fonction de plusieurs critères qui peuvent être économiques et sociaux.
Elle peut dépendre de la nature de la personne elle-même.
QUELQUES EXEMPLES D’EXONERATIONS EN CI.
Les ambassades, diplomates ne supportent pas de TVA.
Elle peut surtout dépendre de la nature des opérations exercées.
Exemple :
Les opérations d’exploitation de pétrole ne supportent pas de TVA.
Les peintres, sculpteurs, dessinateurs et graveurs ainsi que les établissements d’enseignements scolaires et universitaires ne supportent pas la patente.
Les édifices servant à l’exercice public des cultes ne paient pas l’impôt sur le revenu foncier.
NOTIONS SIMILAIRES A L’EXONERATION.
Il arrive parfois qu’on parle d’Exemption. Ces deux mots sont traités de la même manière mais il y a une nuance qui peut être faite.
L’exemption c’est le fait de dispenser une personne d’une obligation commune. Cela signifie que la personne est sujette à cette obligation mais pour certaines raisons elle ne la supporte pas.
LA SIMILITUDE.
Les exonérations (montants exonérés) et les exemptions (montants exemptés) exemptés ne subissent pas d’impôts.
LA NUANCE.
La différence se situe au niveau du : POURQUOI elles ne subissent d’impôt ?
L’exonération ne subit pas d’impôt car elle ne tombe pas dans le champ d’application de l’impôt.
L’exemption tombe dans le champ d’application de l’impôt mais pour certaines raisons de gestion, d’incitation, d’encouragement, ne subit pas d’impôt.
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